Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FOURNIL BIO
LES BISCOTTES ROGER

Numéro de dépôt :
4502630
Date de dépôt :
23/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2028
LE FOURNIL BIO de LES BISCOTTES ROGER

Présentation de la marque LE FOURNIL BIO

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par LES BISCOTTES ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FOURNIL BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est LES BISCOTTES ROGER domicilié(e) 425 AVENUE GEORGES CLAUDE ZONE INDUSTRIELLE - 13290 - LES MILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LE FOURNIL BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOURNIL BIO arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.

LES BISCOTTES ROGER a également déposé les autres marques suivantes : BRUSCHETTINE , DOREES , DESTINATION PROVENCE , ROGER , LE CROUTON DU POISSONNIER , Forméa , ROGER Depuis 1945 APERO


LES BISCOTTES ROGER - 425 AVENUE GEORGES CLAUDE ZONE INDUSTRIELLE - 13290 - LES MILLES - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Aliments diététiques, à savoir pain grillé, pain braisé, gressins, pain de mie, biscottes, produits de pâtisserie, biscuiterie et confiserie ;

Pain grillé ; pain braisé ; gressins ; pain de mie ; biscottes ; produits de pâtisserie, biscuiterie et confiserie ; snacks, en-cas et amuse geules composés principalement des produits précités; Tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique.